Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 5 novembre 2015 à 10h30
Conférence des présidents
Thierry Foucaud, président :• Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 7 décembre à 11 heures
• Réunion de la commission pour examiner les amendements de séance : mercredi 9 décembre matin
