Intervention de Jean-Marie Bockel

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, si les enjeux climatiques et énergétiques se posent à toutes les échelles – mondiale, européenne, nationale –, nous avons pleinement conscience du rôle de plus en plus important joué par nos territoires.

Nouvelles formes urbaines, transports, habitat, déchets, économies d’énergie et énergies décentralisées, économie locale et circulaire, biodiversité et innovation : autant de domaines dans lesquels les collectivités territoriales peuvent agir de manière globale, transversale et interactive.

L’enjeu climatique impose une mobilisation de tous : les collectivités territoriales, les entreprises, les associations, mais aussi l’ensemble des habitants.

Plaque pivot entre les politiques publiques et les comportements personnels, la dimension territoriale, que nous incarnons, mes chers collègues, doit être considérée comme fondatrice dans la lutte contre les dérèglements climatiques.

C’est dans ce contexte que la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation a souhaité, dans la perspective de la COP 21, mettre en lumière le rôle déterminant que les collectivités territoriales jouent d’ores et déjà, et depuis longtemps, pour prévenir ces dérèglements et témoigner de la diversité de leurs initiatives.

Notre rapport d’information intitulé « Les collectivités territoriales s’engagent pour le climat », publié la semaine dernière, se présente comme un recueil de bonnes pratiques dont pourra s’inspirer toute collectivité territoriale désireuse de s’engager davantage encore dans cette lutte avec les moyens dont elle dispose, de la petite commune rurale jusqu’à la région, en passant par la métropole ou le département.

Le tour de France entrepris par nos sept rapporteurs a fait apparaître, au fil des auditions, un pays résolument dynamique et tourné vers l’avenir : nombre de collectivités territoriales sont véritablement mobilisées et à la pointe de la lutte contre le changement climatique. Elles s’appuient sur leurs compétences, très diverses, et partout lancent des initiatives et expérimentent des solutions, prennent le risque de subir des échecs et engrangent des réussites.

Oui, en dépit des difficultés économiques et financières auxquelles ils sont confrontés, nos élus locaux préparent l’avenir, un avenir plus sobre, plus soutenable, et créent les conditions du développement des emplois locaux de demain.

Raisonner en fonction du changement climatique n’est pas, pour un territoire, une contrainte insurmontable : c’est, au contraire, une chance de penser le territoire de demain. Voilà ce que notre délégation s’est employée à dire et à démontrer.

Lors de la COP 21, la France pourra ainsi se prévaloir du puissant facteur de crédibilité que constitue l’action de ses collectivités territoriales. Leurs réussites montrent l’existence d’une volonté nationale d’avancer. Pour être crédibles, nous devons être exemplaires ; grâce à nos collectivités locales, nous le sommes davantage !

En outre, le respect des engagements que les États pourront souscrire en décembre prochain dépendra très largement de la capacité des collectivités territoriales à les mettre en œuvre : sans la mobilisation de ces acteurs privilégiés de la transition énergétique, l’accord de Paris risque, en effet, de demeurer lettre morte.

La proposition de résolution traduit parfaitement ces constats et ces objectifs. Du croisement de ce beau texte avec les analyses de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, ainsi qu’avec les autres travaux engagés au Sénat, naîtra une puissante incitation parlementaire à ce que la négociation aboutisse à des résultats qui affermissent l’avenir !