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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 16 novembre 2015 à 21h30
Ordre du jour
Jean-Pierre Caffet, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 novembre 2015 :
À quinze heures : explications de vote des groupes sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
De quinze heures quarante-cinq à seize heures quinze : vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
À seize heures quinze : proclamation du résultat du scrutin public sur l’ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016.
À seize heures trente : questions d’actualité au Gouvernement.
Le soir : débat sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
