Intervention de Jean-Marie Bockel

Je vous indique qu'une date reste à trouver pour notre déplacement à Bruxelles, au cours duquel nous rencontrerons le vice-président de la Commission européenne, M. Frans Timmermans, pour évoquer avec lui le sujet de la simplification des normes. Sur ce thème également, nous aurons le plaisir d'auditionner ensemble M. Alain Lambert le jeudi 17 décembre à 13 heures 30.

Dans le cadre du travail réalisé par le Sénat en vue de la COP21, nous avions discuté ensemble, lors de la dernière réunion, des bonnes pratiques des collectivités françaises. Par ailleurs, M. Jérôme Bignon a présenté hier un projet de résolution qui sera examiné fin novembre, et je vous informe que j'interviendrai dans ce cadre au nom de la délégation.