Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Joëlle Huillier
Commission mixte paritaire — Réunion du 2 décembre 2015 à 9h30
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Joëlle Huillier, rapporteure pour l'Assemblée nationale :
Elle est en cours et elle devrait être disponible dans les meilleurs délais. Nous l'examinerons de près, y compris sur le plan méthodologique. Des compléments seront peut-être nécessaires.
