Intervention de Françoise Cartron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 décembre 2015, à quatorze heures trente, le soir et la nuit :

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à garantir le droit d’accès à la restauration scolaire (n° 341, 2014-2015) §;

Rapport de M. Jean-Claude Carle et Mme Françoise Laborde, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 220, 2015-2016) ;

Résultat des travaux de la commission (n° 221, 2015-2016).

Proposition de loi en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 86, 2015-2016) ;

Rapport de M. Daniel Gremillet, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 216, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 217, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.