Intervention de Jean-Marie Bockel

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 14 janvier 2016 : 1ère réunion
Programme de travail pour le premier semestre 2016

Photo de Jean-Marie BockelJean-Marie Bockel, président :

Le tome III du rapport d'information « Les finances locales à l'horizon 2017 : perspectives » devrait paraître à la mi-mars : nous nous en réjouissons.

Nous avons précédemment défini plusieurs sujets sur lesquels travailler au cours des mois à venir. Sur l'évolution des missions des services de l'État aux collectivités locales, je propose de désigner comme rapporteurs Éric Doligé et Marie-Françoise Pérol-Dumont. Sur les communes nouvelles et les conditions de la réussite, Françoise Gatel et Christian Manable pourraient se charger du rapport, qui devrait être publié avant le 30 juin prochain afin d'être utile aux communes souhaitant s'engager dans cette voie. Sur l'association des collectivités aux décisions qui les concernent, nous pourrions désigner François Grosdidier et Nelly Tocqueville. Je souhaiterais m'impliquer sur la question de la prévention de la radicalisation et le rôle des collectivités territoriales dans ce travail. C'est un sujet qui mérite d'être anticipé, car il prend de l'importance. Le deuxième rapporteur pourrait être Luc Carvounas. Enfin, je propose de confier un rapport d'information à Jacques Mézard et Philippe Mouiller sur la manière dont les nouvelles technologies participent à la modernisation des territoires.

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