Intervention de Jean-Claude Lenoir

Commission des affaires économiques — Réunion du 3 février 2016 à 9h30
Audition de M. Sébastien Soriano président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes arcep

Photo de Jean-Claude LenoirJean-Claude Lenoir, président :

Bienvenue à tous dans cette salle Clemenceau dont le Bureau du Sénat et la Questure ont demandé l'aménagement pour mieux répondre aux besoins des commissions.

Monsieur le président de l'Arcep, je suis sincèrement heureux de vous accueillir pour la troisième fois en un an. Vous êtes sans doute le président de l'autorité administrative indépendante que nous avons le plus sollicité... Il y a quelques jours, vous m'avez fait un très grand honneur en m'invitant à m'exprimer dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne et, qui plus est, juste après le ministre Emmanuel Macron lors de vos voeux. Durant cette cérémonie, vous avez présenté votre feuille de route stratégique, ce que vous aviez fait devant nous en décembre dans vos locaux.

Vous nous reparlerez sans doute de cette feuille de route : structurante, elle redessine votre action à moyen terme en tirant conséquence des changements majeurs intervenus dans le monde numérique tout en anticipant les évolutions à venir. Vous nous rappellerez votre approche de la concentration à l'oeuvre dans le secteur des télécoms, du plan France très haut débit ou encore des nouvelles compétences que vous a données la loi Macron - entre autres, celle de fixer des lignes directrices aux collectivités pour la tarification de leurs réseaux d'initiative publique, les RIP.

Vous nous livrerez certainement votre analyse du projet de loi pour une République numérique, qui intéresse l'Arcep à plus d'un titre. Il viendra bientôt au Sénat en première lecture, après son passage à l'Assemblée nationale. Nous nommerons d'ailleurs ce matin un rapporteur pour avis chargé d'instruire ce texte pour notre commission.

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