Intervention de Jean-Pierre Leleux

Je regrette que la formulation que j’avais proposée n’ait pas été maintenue. Mais on peut comprendre que certains de nos collègues, à treize heures dix, soient partis déjeuner…

Nous nous retrouvons, après ce vote qui n’a pas été favorable à la commission, avec un texte identique à celui qu’a voté l’Assemblée nationale. Par conséquent, comme l’a dit David Assouline, il ne reviendra pas devant le Sénat. Nous n’aurons donc pas la possibilité de réfléchir à une meilleure rédaction.

M. Assouline reprend l’amendement n° 357 rectifié bis pour que nous puissions continuer à débattre. Pour autant, je ne soutiens pas cet amendement déposé initialement par Jean-Pierre Sueur, d’autant que deux aspects sont à envisager : d’une part, la régulation des quotas ; d’autre part, le changement des quotas, qui est l’objet de l’amendement. Cependant, c’est la seule solution technique et juridique dont nous disposons pour poursuivre cette discussion.

Après avoir consulté très rapidement les membres de la commission de la culture, je prends la responsabilité de proposer à mes collègues de s’abstenir sur l’amendement n° 357 rectifié ter. En effet, si nous ne sommes pas d’accord sur le fond, nous souhaitons tout de même que le débat puisse continuer.