Intervention de Jean-Marie Bockel

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 11 février 2016 : 1ère réunion
Audition de M. Bruno delSol directeur général des collectivités locales

Photo de Jean-Marie BockelJean-Marie Bockel, président :

Nous recevons le directeur général des collectivités locales, accompagné de Mme Cécile Raquin, son adjointe, de la sous-directrice adjointe des finances locales et de l'action économique, Mme Karine Delamarche, et de Mme Anne Baretaud, cheffe du bureau des concours financiers. Bref, il est venu en force !

Nommé en août 2015, c'est la première fois qu'il s'exprime devant nous. Certains membres de son équipe nous sont déjà connus. Le format de la réforme de la dotation globale de fonctionnement (DGF) a été évoqué en commission des finances, et MM. Guéné, Mézard et Dallier préparent un rapport sur les conséquences de la baisse des dotations pour les collectivités territoriales. L'état de l'intercommunalité, les communes nouvelles, la place des services de l'État sont autant de sujets qui nous intéressent. Le président du Sénat a mis en place un groupe de travail sur la simplification des normes, notamment en matière d'urbanisme et de droit des sols.

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