Intervention de Élisabeth Lamure

Le terme « normatif » est large. « L'inflation normative », telle que le Conseil d'État en parle, permet de parler de la législation et des normes. Je propose de nous en tenir à la « simplification pour les entreprises ».

J'ai enfin quelques questions diverses à aborder. J'ai reçu de la part de nos collègues Nicole Bricq et Jérôme Durain une demande pour intervertir leurs postes au sein du Bureau de la Délégation : je vous propose de valider cette modification. M. Jérôme Durain deviendrait ainsi vice-président de notre Délégation et Mme Nicole Bricq secrétaire.

Vous vous souvenez qu'à notre dernière réunion, qui remonte au 10 décembre, j'avais sollicité deux candidats, l'un de la majorité, l'autre de l'opposition pour participer au groupe de travail sur la simplification législative en termes d'urbanisme et de construction créé à l'initiative de la Délégation aux collectivités territoriales. Sur la proposition des groupes UDI-UC et CRC, j'ai soumis la candidature de nos collègues Annick Billon et Jean-Pierre Bosino. Je crois que le groupe commence déjà à travailler et j'espère que ses travaux contribueront à simplifier l'implantation ou l'extension des entreprises.

Deux dates enfin : nous nous rendrons en Saône et Loire le 7 mars à l'invitation de Jérôme Durain, vous êtes évidemment les bienvenus. Nous allons notamment découvrir les sites d'Areva, des PME qui gravitent autour et le site d'Amazon. Enfin, le 8 mars, journée du droit des femmes, une réunion est organisée avec une trentaine de femmes Meilleurs Ouvriers de France. Notre collègue Christiane Hummel est à l'initiative de la rencontre, qui sera co-présidée par Chantal Jouanno pour la délégation au droit des femmes, Catherine Morin-Desailly, pour la commission de la culture et moi-même. Nous vous enverrons une invitation. Merci beaucoup à tous pour votre participation.