Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 8 mars 2016 à 14h30
Ordre du jour
Thierry Foucaud, président :Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation (n° 303, 2015-2016) ;
Rapport de M. Joël Labbé, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 426, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 427, 2015-2016).
Proposition de résolution, présentée par M. Jean Desessard et les membres du groupe écologiste en application de l’article 34-1 de la Constitution, pour l’instauration d’un revenu de base (n° 353, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
