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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 9 mars 2016 à 14h30
Ordre du jour
Jean-Pierre Caffet, président :Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l’économie bleue (n° 370, 2015-2016) ;
Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 431, 2015-2016) ;
Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 428, 2015-2016).
À dix-huit heures trente et, éventuellement, le soir : suite éventuelle de l’ordre du jour du matin.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
