Intervention de Harlem Désir

Monsieur le sénateur, je vous confirme que le plan Juncker monte actuellement en puissance dans divers pays de l’Union européenne, en particulier en France.

Ce plan permet à la BEI, via des prêts ou des prises de participation, de financer divers projets qu’elle aurait eu davantage de difficultés à encourager précédemment, mais qu’elle peut aujourd’hui soutenir, même s’ils présentent un risque plus élevé. En effet, ces prêts sont couverts par la garantie du budget de l’Union européenne. C’est là la particularité de ce dispositif.

En particulier, le plan Juncker doit permettre de financer des projets dans les domaines de la transition énergétique, de l’efficacité énergétique, du numérique. Plus largement, il a vocation à soutenir des chantiers innovants, bref, d’accompagner les secteurs qui seront les moteurs de la croissance future au sein de l’Union européenne. Il peut également financer des projets d’infrastructures portés par des régions. Parmi les projets que la France entend présenter figure notamment celui du Roissy-Charles de Gaulle Express.

D’ores et déjà, le comité d’investissement du plan Juncker a retenu de nombreux dossiers. Ainsi, divers bailleurs sociaux ont présenté, de façon groupée, des dossiers portant sur la rénovation thermique des logements. S’y ajoutent des projets de soutien à des installations dans le domaine de l’énergie renouvelable.

Par ailleurs, dans le cadre du Fonds européen d’investissement, le FEI, filiale de la BEI, sont soutenus des projets destinés à financer des petites et moyennes entreprises.

Ainsi, il y a quelques semaines, j’ai visité, dans le département du Loiret, une entreprise de moins de dix salariés ayant bénéficié d’un prêt de la BEI par l’intermédiaire de BPI France. Si en effet la BEI ne dispose pas de guichets dans l’ensemble des départements français, BPI France, elle, travaille dans tous les territoires avec les PME, qu’elle fait bénéficier, grâce au plan Juncker, de nouveaux prêts, plus importants que les précédents.

Vous le constatez : le plan Juncker, qui doit encore monter en puissance, sera extrêmement utile au financement des divers acteurs économiques. C’est pourquoi je vous sais gré d’avoir insisté sur cet enjeu.

Vous avez avancé le chiffre de 1, 3 milliard d’euros. À ce jour, la France est déjà un peu au-delà. L’objectif global est de parvenir à un soutien de l’ordre de 315 milliards d’euros à l’échelle européenne. Étant donné la qualité des dossiers sur le point d’être présentés devant le comité d’investissement par les porteurs de projets, avec l’appui du Gouvernement, nous pouvons espérer que ce dispositif permette plus de 40 milliards d’euros d’investissements dans notre pays au cours des deux prochaines années.