Intervention de Françoise Cartron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 mars 2016, à quatorze heures trente et le soir :

Débat sur les conclusions du rapport d’information de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement intérieur (n° 36, 2015-2016).

Deuxième lecture de la proposition de loi, rejetée par l’Assemblée nationale, en faveur de la compétitivité de l’agriculture et de la filière agroalimentaire (n° 371, 2015-2016) ;

Rapport de M. Daniel Gremillet, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 472, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 473, 2015-2016).

Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l’économie bleue (n° 370, 2015-2016) ;

Rapport de M. Didier Mandelli, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 430, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 431, 2015-2016) ;

Avis de M. Michel Le Scouarnec, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 428, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.