Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 21 décembre 2005 à 15h00
Loi de programme pour la recherche — Article 3, amendement 19
Christian Poncelet, président :CHAPITRE II
L'ÉVALUATION DES ACTIVITÉS DE RECHERCHE
L'amendement n° 19, présenté par M. Valade, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Compléter l'intitulé de cette division par les mots :
et d'enseignement supérieur
La parole est à M. Valade, rapporteur.
