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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 3 mai 2016 à 15h15
Organisme extraparlementaire
Thierry Foucaud, président :M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Comité national de l’initiative française pour les récifs coralliens.
La commission des lois a été invitée à présenter une candidature.
La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l’article 9 du règlement.
