Intervention de Christian Manable

Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation — Réunion du 28 avril 2016 : 1ère réunion
Présentation du rapport d'information de mme françoise gatel et m. christian manable : « les communes nouvelles »

Photo de Christian ManableChristian Manable, rapporteur :

Notre travail a commencé en février et a suivi une méthodologie qui correspond à la philosophie des communes nouvelles : partir du terrain pour mieux comprendre le terrain et mieux le conseiller. C'est ainsi que nous avons envoyé une série de questionnaires à certaines communes nouvelles déjà créées, ainsi qu'à certaines communes qui ont eu des projets mais ne les ont pas réalisés. Il s'agissait d'identifier les écueils et les bonnes pratiques. Nous avons également fait deux déplacements dans des départements exemplaires : à Caen, dans le Calvados - en coopération avec la commission des Lois - et à Angers, dans le Maine-et-Loire, qui est un département pionnier, puisque 25 communes nouvelles y ont vu le jour en début d'année. Nous y avons rencontré plusieurs communes nouvelles récemment créées, mais aussi des élus en cours de réflexion, ainsi que les services de l'État. Nous avons également organisé la table-ronde sur les communes nouvelles à laquelle vous avez participé, le 31 mars dernier.

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