Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 12 mai 2016 à 10h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 33 A
Claude Bérit-Débat, président :Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons les explications de vote sur les amendements identiques n° 2 rectifié ter et 106 rectifié déposés à l’article 33 A.
La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.
