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Intervention de Emmanuelle Cosse
Réunion du 1er juin 2016 à 17h00
Relance de la construction en milieu rural — Article 6
Emmanuelle Cosse, ministre :
Monsieur le rapporteur, votre exposé prouve au moins une chose : en la matière, nous avons besoin de simplification…
Cela étant, les dispositions de la loi ALUR permettent déjà de justifier les choix opérés. Surtout, l’analyse du potentiel de densification permet de prendre en compte les spécificités de tous les territoires, y compris les espaces très ruraux.
Pour ces raisons, le Gouvernement émet un avis défavorable sur cet amendement.
