Intervention de Bernard Cazeneuve

Monsieur le sénateur, vous l’avez rappelé, nous avons connu au cours des dernières semaines des intempéries qui ont frappé plusieurs départements, notamment d’Île-de- France, et qui ont occasionné de nombreux dégâts.

Le Premier ministre a eu l’occasion de redire hier, à l’Assemblée nationale, que le bilan était lourd : cinq décès parmi nos concitoyens, quarante et une personnes blessées, des dégâts matériels extrêmement importants pour les collectivités locales et pour les particuliers.

Le Président de la République et le Premier ministre ont donné des instructions très claires au Gouvernement, pour que nous puissions apporter dans les meilleurs délais tout le soutien aux collectivités locales frappées par ces intempéries, en engageant immédiatement le dispositif de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. L’ensemble des dossiers ont été présentés aux préfets au cours des derniers jours et sont remontés très vite au niveau central, ce qui nous a permis d’examiner les dossiers de 862 communes. Il reste à étudier ceux de 138 communes.

Le dispositif de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été engagé pour l’ensemble de ces communes, ce qui permettra d’enclencher avec les compagnies d’assurance les processus d’indemnisation et de réparation, là aussi dans les meilleurs délais.

Par ailleurs, le Premier ministre a souhaité que nous mettions en place un fonds d’urgence pour les particuliers, afin que, sans attendre le remboursement par les compagnies d’assurance des travaux de réparation des dégâts occasionnés, nous puissions apporter un concours immédiat, notamment aux familles les plus vulnérables. Celles-ci pourront ainsi rentrer dans leur logement et procéder à l’acquisition des biens dont elles ont besoin pour recommencer à vivre normalement.

Pour ce qui concerne les collectivités locales, les fonds de concours dont elles ont besoin pour restaurer leurs ouvrages d’art ou réparer les voiries pourront être immédiatement sollicités. Il leur sera possible d’obtenir des avances qui pourront atteindre 60 % des sommes engagées. Nous pourrons ainsi apporter un soutien très rapide aux collectivités locales.

Vous le voyez, monsieur le sénateur, le Gouvernement, conformément à votre préoccupation, est totalement mobilisé aux côtés des collectivités locales et des Français, afin qu’il puisse être procédé à la réparation des biens endommagés et que la vie puisse reprendre son cours normal.