Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Chantal Jouanno
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 23 juin 2016 : 1ère réunion
Questions diverses
Chantal Jouanno, présidente :Je vous remercie d'avoir attiré notre attention sur ce point.
Je vous donne donc rendez-vous, mes chers collègues, pour un échange de vues, le jeudi 30 juin, sur notre thème de travail « Femmes et laïcité ».
* 1 Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains.
* 2 Le Sénat a nommé au cours de la séance du 22 juin 2016 les membres d'un groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté ». Il appartiendra au Sénat de transformer ce groupe de travail en commission spéciale après la transmission du projet de loi, conformément à l'article 16 du règlement (note du secrétariat).
* 3 Pour mémoire, l'Assemblée nationale examinera ce texte en séance à partir du lundi 27 juin 2016 (note du secrétariat).
