Intervention de Michel Sapin

Réunion du 4 juillet 2016 à 16h00
Transparence lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique - orientation et protection des lanceurs d'alerte — Organisation des travaux

Michel Sapin, ministre :

Ce texte est tellement riche qu’au moins trois ministres se succéderont au banc du Gouvernement au cours de son examen.

Le Gouvernement vous propose d’examiner aujourd’hui et demain les articles sur lesquels la commission des lois est saisie au fond. Nous pourrons examiner mercredi après-midi les articles sur lesquels la commission des affaires économiques est déléguée au fond, en présence de M. Macron. Puis, le mercredi soir et, si nécessaire, le jeudi, le Sénat pourra aborder les articles relatifs aux questions agricoles, en présence de M. Le Foll. Ensuite, nous pourrons reprendre les articles sur lesquels la commission des lois est saisie au fond, s’il en reste, et poursuivre avec les articles sur lesquels la commission des finances est déléguée au fond.

J’ignore si nous en aurons terminé avant vingt et une heures jeudi.

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