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Intervention de Hervé Maurey
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 6 juillet 2016 à 9h35
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen en nouvelle lecture du rapport et du texte de la commission, amendement 90
Hervé Maurey, président :J'y renonce car, depuis sa création, la commission ne les a jamais utilisés, mais je fais appel à votre sens des responsabilités.
L'amendement n° COM-90 n'est pas adopté.
L'amendement n° COM-40 est adopté ; les amendements n° COM-26 rectifié bis, COM-55, COM-2 et COM-56 deviennent sans objet.
