Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Maurey
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 6 juillet 2016 à 9h35
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen en nouvelle lecture du rapport et du texte de la commission
Hervé Maurey, président :La commission se réunira lundi à 14h30 pour examiner les amendements extérieurs. Puis nous serons en séance à partir de 16 heures.
Le sort des amendements est repris dans le tableau ci-après.
La réunion est levée à 11 h 35.
