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Intervention de Élisabeth Lamure
Délégation sénatoriale aux entreprises — Réunion du 7 juillet 2016 : 1ère réunion
Présentation par mme élisabeth lamure du rapport de synthèse des rencontres d'entreprises effectuées par la délégation durant l'année parlementaire 2015-2016
Élisabeth Lamure, présidente :Il faudra donc en discuter. Il est néanmoins possible d'avoir deux co-rapporteurs sur ce sujet, où chacun est spécialisé dans un domaine.
Le second est la simplification. Nous allons rencontrer le Conseil de Simplification pour les Entreprises. Vous avez sans doute pris connaissance de l'étude qui a été faite sur le sujet dans le cadre de la législation comparée, sur l'Allemagne, la Suède et les Pays-Bas. Ces différents pays sont très avancés en ce domaine. Nous pourrions nous en inspirer afin de faire des propositions concrètes.
Des déplacements à la rentrée se feraient dans cette perspective, sans doute fin septembre et fin octobre.
