Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Yves Le Déaut
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques — Réunion du 28 juin 2016 : 1ère réunion
Remplacement des démissionnaires dans les organismes extra-parlementaires
À la suite des démissions de l'Office de M. Denis Baupin, député, et de Mme Marie-Christine Blandin, sénateur, certains postes prévus pour des membres de l'Office sont désormais occupés par deux parlementaires qui n'en sont plus membres.
Il s'agit notamment :
- du Comité d'orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l'IRSN (M. Denis Baupin) ;
- du Groupe permanent d'experts pour les équipements sous pression nucléaires de l'ASN (M. Denis Baupin) ;
- du Comité d'orientation stratégique de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité (Mme Marie-Christine Blandin).
Dans les trois cas, il s'agit d'instances auxquelles la procédure de nomination est infra-réglementaire et relève d'un simple échange de courriers avec les instances concernées.
Dans la mesure où nos anciens collègues y représentent le Parlement autant que l'Office et où ils ont manifesté un intérêt particulier pour les questions débattues, ce qui est un gage de présence dans les instances concernées, on pourrait décider de reporter leur remplacement dans ces instances à la fin de leur mandat, sauf si des membres actuels de l'Office montrent un intérêt particulier pour ces instances.
