Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 11 juillet 2007 à 22h00
Nomination de membres de commissions
Philippe Richert, président :Je rappelle au Sénat que le groupe communiste républicain et citoyen a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales et une candidature pour la commission des affaires culturelles, et que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires économiques.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- Mme Jacqueline Panis membre de la commission des affaires économiques, en remplacement de M. André Ferrand, démissionnaire ;
- Mme Annie David membre de la commission des affaires sociales, à la place laissée vacante par M. Roland Muzeau, dont le mandat de sénateur a cessé ;
- Mme Brigitte Gonthier-Maurin membre de la commission des affaires culturelles, en remplacement de Mme Annie David, démissionnaire.
