Intervention de Philippe Richert

Réunion du 11 juillet 2007 à 22h00
Dépôt de rapports d'information

Photo de Philippe RichertPhilippe Richert, président :

J'ai reçu de M. Serge Vinçon un rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur les perspectives en matière d'équipements militaires.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 370 et distribué.

J'ai reçu de M. Michel Charasse un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les contrôles des crédits de coopération effectués en Afrique australe et en Asie du Sud-Est.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 374 et distribué.

J'ai reçu de Mme Gisèle Gautier un rapport d'activité fait pour l'année 2006-2007 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Femmes et hommes dans les médias », déposé en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 375 et distribué.

J'ai reçu de MM. Alain Vasselle et Bernard Cazeau un rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (MECSS) de la commission des affaires sociales sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 377 et distribué.

J'ai reçu de M. Yann Gaillard un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC).

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 381 et distribué.

J'ai reçu de M. Yann Gaillard un rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC).

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 382 et distribué.

J'ai reçu de MM. Pierre Fauchon et Charles Gautier un rapport d'information fait au nom de la de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le recrutement et la formation des magistrats de carrière.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 383 et distribué.

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