Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 29 septembre 2016 à 15h00
Candidature à un organisme extraparlementaire

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres.

La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a proposé la candidature de Mme Annick Billon.

Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion