Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacques-Bernard Magner
Commission spéciale Egalité et citoyenneté — Réunion du 28 septembre 2016 à 9h30
Égalité et citoyenneté — Examen des amendements de séance
Jacques-Bernard Magner :Le groupe socialiste ne prendra pas part au vote sur les amendements, dont beaucoup ont déjà été examinés en commission spéciale et seront à nouveau discutés en séance.
