Intervention de Françoise Gatel

Commission spéciale Egalité et citoyenneté — Réunion du 28 septembre 2016 à 9h30
Égalité et citoyenneté — Examen des amendements de séance, amendement 441

L'amendement n° 441 soulève les mêmes réserves que le précédent. Le doctorat ne comporte pas d'unités de valeur.

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