Intervention de Élisabeth Lamure

Cela fera partie du rapport que vont préparer nos deux collègues dans le cadre de leur mission. N'hésitez pas à assister aux auditions qu'ils vont organiser et à faire part de vos observations lorsqu'ils présenteront leur rapport.

Nous poursuivons par ailleurs notre travail sur la simplification. Nous allons nous rendre dans trois pays : l'Allemagne, les Pays-Bas et la Suède. Une étude de législation comparée, que nous avons fait réaliser et dont vous avez eu connaissance avant l'été, nous a en effet permis de voir les avancées en termes de simplification dans ces trois pays. M. Guy-Dominique Kennel, M. Olivier Cadic et moi-même nous rendons dès ce soir à Stockholm, puis Berlin et Hambourg. Des entretiens avec les institutions nous éclaireront sur la question de la mise en oeuvre de la simplification dans chacun de ces pays.

Dans un second temps, nous avons prévu de nous rendre à La Haye et à Bruxelles. Malheureusement, les dates envisagées (20 et 21 octobre) deviennent problématiques : on nous apprend que l'organisme suédois de simplification, ACTAL, est à Paris le 20 octobre, et que le Parlement suédois est en vacances d'automne à ce moment-là. On m'explique aussi que les parlementaires suédois, comme les français, ne sont pas au Parlement le vendredi.

Nous pouvons donc soit reporter la totalité de notre déplacement à la deuxième quinzaine de novembre, soit disjoindre La Haye de Bruxelles et maintenir le 20 ou 21 octobre à Bruxelles. Cela devrait se clarifier sans délai.