Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 19 mars 2005 à 21h45
Avenir de l'école — Article 8 et rapport annexé, amendement 53
Philippe Richert, président :L'amendement n° 53, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé :
Compléter le quatre-vingt-douzième alinéa du rapport annexé par une phrase ainsi rédigée :
De façon plus générale, la bivalence sera encouragée.
La parole est à M. le rapporteur.
