Intervention de Jean-Claude Lenoir

La majorité sénatoriale s’est employée à revenir à l’essentiel du texte.

Au sujet de la citoyenneté, nous avons ainsi souhaité confirmer notre attachement à des dispositions déjà inscrites dans des textes adoptés lors d’un précédent quinquennat.

Pour ce qui concerne le logement social, qui constituait l’un des points les plus importants de ce texte, nous avons choisi la contractualisation ; elle permet à un maire de parvenir, si c’est possible, à l’objectif de 25 %, en lui laissant la possibilité de conclure un contrat d’objectifs et de moyens de six ans avec le préfet pour que le taux de logements locatifs sociaux atteigne une fourchette comprise entre 15 % et 25 %.

Nous avons également prévu qu’un certain nombre de logements puissent être comptés dans la liste des logements sociaux, pour permettre à des maires de remplir leurs engagements, mais aussi pour favoriser l’accession sociale à la propriété.

Pour ce qui concerne les articles relatifs à l’égalité, nous avons écarté toutes sortes de dispositions inutiles, qui étaient le reflet des opinions diverses émises du côté de l’Assemblée nationale.

Nous avons ainsi fait en sorte d’offrir au Sénat un texte que le groupe Les Républicains, que j’ai l’honneur de représenter à cette tribune, pourra voter.

Finalement, alors qu’on nous a beaucoup parlé de la République généreuse et du vivre ensemble, je me retrouve dans les mots issus de la plume de l’un de nos illustres prédécesseurs, qui siégeait à l’extrême gauche de cet hémicycle. Dans La Légende des siècles, en effet, Victor Hugo porte un regard confiant sur l’évolution de nos sociétés. Il imagine que les peuples, enfin réconciliés, se retrouvent dans une nef portée dans les airs, qui se promène autour de la terre.

Les vers de ce recueil consolident notre conviction selon laquelle il faut faire confiance à tous les opérateurs, maires ou citoyens :

« Nef magique et suprême !

Elle a cette divine et chaste fonction

De composer là-haut l’unique nation,

À la fois dernière et première,

De promener l’essor dans le rayonnement,

Et de faire planer, ivre de firmament,

La liberté dans la lumière. »