Intervention de Éric Doligé

Mesdames, Messieurs les représentants des associations d'élus locaux, n'hésitez pas à nous faire part de vos réflexions ! Mme la rapporteure, mes collègues et moi-même avons eu des responsabilités locales importantes. En revanche, nous n'avons pas exercé de responsabilité au sein de l'État : ses représentants nous feront part de leur vision de la question.

À ce stade de nos travaux, nous avons auditionné un certain nombre d'acteurs, parmi lesquels le secrétaire général du ministère de l'Intérieur et la secrétaire générale à la modernisation de l'action publique, le préfet chargé de la réforme des services déconcentrés régionaux, le préfet en charge de l'association du corps préfectoral, ainsi que deux préfets de région à la tête de régions nouvellement fusionnées, et des membres de corps d'inspection.

Nous avons également organisé, début octobre, une table ronde réunissant les syndicats représentatifs des fonctionnaires de l'État.

Par ailleurs, nous effectuerons prochainement deux déplacements - l'un à Orléans le 7 novembre, l'autre à Limoges le 14 novembre -, au cours desquels nous rencontrerons des représentants des services déconcentrés et des collectivités territoriales. Nous avons choisi ces deux villes, car nous sommes certains d'y être bien reçus, aussi bien par les élus que par les représentants de l'État !

Enfin, nous avons sollicité les élus locaux, afin qu'ils répondent à une consultation sur le site internet du Sénat. Rémy Pointereau avait déjà organisé une telle consultation pour son travail sur la simplification des normes en matière d'urbanisme, qui a recueilli de nombreuses réponses. Beaucoup de réponses intéressantes nous sont déjà parvenues : nous aurons ainsi une large vision des réflexions des élus locaux.