Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 7 novembre 2016 à 15h00
Organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité.

Conformément à l’article 9 du règlement, la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a été invitée à présenter des candidatures.

Les nominations au sein de cet organisme extraparlementaire auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l’article 9 du règlement.

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