Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 15 novembre 2016 :
À neuf heures trente : vingt-six questions orales.
À quatorze heures trente et le soir :
Projet de loi de financement de la sécurité sociale, adopté par l’Assemblée nationale, pour 2017 (n° 106, 2016-2017) ;
Rapport de MM. Jean-Marie Vanlerenberghe, René-Paul Savary, Mme Caroline Cayeux, MM. Gérard Roche et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales, tomes I à VIII (n° 114, 2016-2017 ;
Avis de M. Francis Delattre, fait au nom de la commission des finances (n° 108, 2016-2017).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.