Intervention de André Vallini

Monsieur le sénateur, tout d’abord, permettez-moi d’excuser Stéphane Le Foll, qui est retenu à l’Assemblée nationale et qui m’a demandé de vous communiquer les éléments suivants.

Vous le savez, ce virus est véhiculé par des oiseaux migrateurs. La France est touchée comme d’autres pays. À ce jour, dix-neuf pays européens subissent la crise de la grippe aviaire.

Vous l’avez rappelé, la France recense à ce jour 115 foyers de contamination, principalement dans le Gers et dans les Landes. Pour éviter la propagation du virus, qui se poursuit, un dépeuplement spécifique est appliqué depuis le 5 janvier dernier dans 187 communes situées dans la zone où l’évolution du virus n’est pas stabilisée.

Bien sûr, ces nouvelles mesures donneront lieu à des indemnisations. Dans un premier temps, l’État prendra en charge le coût de l’abattage, du nettoyage et de la désinfection des élevages concernés.

Le ministre de l’agriculture rencontrera les élus et les représentants de la filière professionnelle le 19 janvier prochain. Ces discussions viseront plusieurs objectifs : tout d’abord, arrêter le calendrier de remise en production, une fois que le vide sanitaire aura été effectué ; ensuite, établir les conditions d’indemnisation des pertes économiques liées à ce dépeuplement ; et enfin, prévenir la diffusion du virus en cas de nouvelle contamination à l’avenir.

Lors de la crise de l’an dernier, l’opération de vide sanitaire s’est bien passée. Au total, 25 millions d’euros ont été versés au titre de l’indemnisation sanitaire, et 43 millions d’euros ont été versés au titre du dépeuplement. Néanmoins, vous l’avez rappelé, il manque encore 30 % de l’aide qui doit être attribuée par l’Union européenne. Les procédures sont en cours et les versements devraient avoir lieu au début du printemps. Le ministère de l’agriculture est mobilisé, en lien avec notre représentation à Bruxelles, pour que tel soit le cas.

Mesdames, messieurs les sénateurs, vous êtes nombreux, dans cet hémicycle, à être élus dans des départements touchés par cette épizootie. Vous pouvez constater que l’État est totalement mobilisé, aux niveaux tant local que national, aux côtés des éleveurs et de toute la filière pour faire face à cette crise difficile !