Intervention de Jacqueline Gourault

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 17 janvier 2017 :

À quatorze heures trente :

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19, 2016–2017) ;

Rapport de M. Mathieu Darnaud, fait au nom de la commission des lois (n° 287, 2016–2017) ;

Texte de la commission (n° 288, 2016–2017) ;

Avis de Mme Vivette Lopez, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 279, 2016–2017) ;

Avis de Mme Chantal Deseyne, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 280, 2016–2017) ;

Avis de M. Michel Canevet, fait au nom de la commission des finances (n° 281, 2016–2017) ;

Avis de M. Michel Magras, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 283, 2016–2017) ;

Avis de M. Jean-François Mayet, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 284, 2016–2017).

À seize heures quarante-cinq : questions d’actualité au Gouvernement.

De dix-sept heures quarante-cinq à dix-neuf heures et le soir : suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (n° 19, 2016–2017).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.