Intervention de Hervé Maurey

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 18 janvier 2017 à 9h35
Questions diverses — Programme de travail de la commission

Photo de Hervé MaureyHervé Maurey, président :

Je voudrais aborder le programme de travail de la commission jusqu'à la suspension des travaux en séance publique le 24 février. Nous en avons évoqué les grandes lignes lors du bureau de la commission de la semaine dernière.

Il nous reste cinq semaines. La semaine prochaine, nous aurons deux auditions en lien avec la question des transports : celle de Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau et celle de Bernard Roman, président de l'ARAFER.

Je ferai également mercredi prochain une communication sur le bilan de l'application de quelques lois emblématiques du quinquennat. Pour notre commission, il s'agira de quatre lois : la réforme ferroviaire, la loi de transition énergétique, une partie de la loi Macron et la loi pour la reconquête de la biodiversité.

La semaine suivante, celle du 1er février, nous pourrions avoir l'audition, en application de l'article 13 de la Constitution, du candidat pressenti pour exercer la fonction de président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité.

La semaine du 8 février, nous aurons une table ronde sur les infrastructures routières et autoroutières, autour du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, des sociétés d'autoroutes, des entreprises de travaux publics routiers, d'un représentant de l'assemblée des départements de France et d'un représentant des usagers de la route.

Les semaines suivantes, nous envisageons l'audition du président de l'ARCEP, une table ronde sur les pollinisateurs et peut-être aussi une table ronde sur la sûreté nuclaire.

Par ailleurs, la conférence des présidents de ce soir devrait inscrire à l'ordre du jour de la séance du 22 février, dans l'espace réservé au groupe écologiste, une proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement.

Nous désignerons la semaine prochaine un rapporteur pour cette proposition de loi. Celui-ci devra rapporter le 8 février en commission.

Enfin, je voudrais évoquer deux déplacements en cours d'organisation : le premier dans le Lot, à l'invitation de Gérard Miquel, sur le thème des déchets et des énergies renouvelables, les 1er et 2 février ; le second en Australie, à la fin du mois de mars ; nous sommes en lien avec l'ambassade de France sur place pour en définir le programme.

Enfin, je voudrais vous indiquer que la RATP est revenue vers nous pour proposer à la commission une visite, notamment de ses installations consacrées à la sécurité du réseau. Si vous en êtes d'accord, cette visite aura lieu après la suspension des travaux en séance, en mars, avril ou mai.

De même, nous organiserons une visite, pour ceux qui le souhaiteront, au Salon de l'agriculture fin février et au Salon du Bourget en juin.

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