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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 7 octobre 2004 à 16h00
Dépôt d'avis
Christian Poncelet, président :J'ai reçu de M. Gérard Dériot un avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit.
L'avis sera imprimé sous le n° 6 et distribué.
J'ai reçu de M. Christian Gaudin un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur le projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit.
L'avis sera imprimé sous le n° 7 et distribué.
J'ai reçu de Mme Monique Papon un avis présenté au nom de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi (n° 343, 2003-2004), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, de simplification du droit.
L'avis sera imprimé sous le n° 8 et distribué.
