Intervention de Catherine Morin-Desailly

Nous arrivons au bout du bout de la discussion de ce texte, qui, comme vous l’avez dit au début de la discussion générale, marque la fin d’un cycle puisqu’il s’agit du dernier texte que vous défendez dans cet hémicycle, monsieur le secrétaire d’État.

Nous pouvons nous féliciter collectivement de l’excellent travail que nous avons effectué avec vous au cours des deux dernières années sur un ensemble de textes relatifs au sport.

Le Sénat peut aussi s’honorer que cette proposition de loi, déposée sur l’initiative de notre collègue Dominique Bailly et qui a trait à l’éthique, à la régulation et à la transparence du sport professionnel, soit d’origine sénatoriale. Ce texte témoigne du travail très approfondi que la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat accomplit sur le sport, même si cela n’apparaît pas très lisiblement dans l’intitulé de notre commission.

Les auteurs de cette proposition de loi se sont appuyés sur la Grande Conférence sur le sport professionnel français, mais aussi sur les conclusions du groupe de travail sénatorial sur l’éthique du sport, animé par notre collègue Dominique Bailly.

Nous poursuivons par ailleurs nos travaux au sein de la mission d’information relative à la gouvernance du football, présidée par Dominique Bailly et dont les corapporteurs sont MM. Claude Kern et Jean-Jacques Lozach. Celle-ci devrait bientôt publier son rapport dans lequel devraient figurer un certain nombre de propositions destinées à approfondir le sujet.

J’évoquerai aussi le rapport d’information de 2013, fait conjointement au nom de la commission de la culture et de la commission des finances, sur le financement public des grandes infrastructures sportives.

Je citerai, en outre, les réflexions sur les normes imposées aux collectivités territoriales en faveur des fédérations sportives, auxquelles participent Michel Savin et Christine Prunaud.

« L’important, c’est de participer », disait Pierre de Coubertin. C’est en participant tous ensemble, chacun apportant sa pierre à l’édifice, et en se fondant sur la philosophie portée par notre rapporteur, que nous avons pu parvenir à un consensus sur ce texte. Nous pouvons nous en féliciter. Je tiens, enfin, à remercier l’investissement extrêmement positif des groupes.