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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Simon Sutour
Commission des affaires européennes — Réunion du 19 novembre 2013 : 1ère réunion
Économie finances et fiscalité — Tva sur les activités équestres - point d'actualité de m. jean bizet
Simon Sutour, président :Je crois qu'il y a un problème de compétence de notre commission : le « fonds cheval » relève plutôt de la commission des affaires économiques.
