Intervention de Jean Bizet

L'ordre du jour appelle, en premier lieu, l'examen d'une proposition de résolution européenne sur une proposition de directive visant à modifier la législation européenne en matière de déchets.

Ce texte s'inscrit dans un paquet plus global relatif à ce que l'on appelle l'économie circulaire. Nous aurons l'occasion de revenir ultérieurement sur l'ensemble de ce dispositif. Mais il est important que notre commission se saisisse en priorité de la question des déchets. Le projet de la Commission européenne concerne, en effet, au premier chef les déchets municipaux. Il y a donc là un enjeu important pour nos communes, notamment sur le plan financier.

Je remercie nos collègues Michel Delebarre et Claude Kern d'avoir étudié ce texte. Nous allons entendre leur communication. Dans un second temps, nous procéderons à l'examen de la proposition de résolution.