Intervention de Jean Bizet

Notre ordre du jour appelle maintenant la désignation des membres de trois groupes de travail.

Le groupe sur la propriété intellectuelle pourrait être animé par M. Richard Yung ; il serait composé en outre de :

- M. Pascal Allizard ;

- M. Jean-Paul Emorine ;

- M. Claude Kern ;

- M. Daniel Raoul.

Le groupe de suivi des négociations sur le traité transatlantique de libre échange serait composé de :

co-président avec M. Jean-Claude Lenoir) ;

- M. Pascal Allizard ;

- M. Michel Billout ;

- M. Philippe Bonnecarrère

- M. Jean-Paul Emorine ;

- M. Didier Marie ;

- M. Daniel Raoul ;

- M. Alain Richard.

Le groupe de suivi de la mise en oeuvre de la PAC serait composé de :

co-président avec M. Jean-Claude Lenoir) ;

- M. Gérard César ;

- Mme Pascale Gruny ;

- M. Claude Haut ;

- M. Claude Kern ;

- M. Jean-Claude Requier ;

- Mme Patricia Schillinger.