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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Simon Sutour
Commission des affaires européennes — Réunion du 28 novembre 2013 : 1ère réunion
Recherche et propriété industrielle — Mises sur le marché et brevetabilité des semences et obtentions végétales : proposition de résolution européenne de mm. jean bizet et richard yung
Simon Sutour, président :Je connais la complexité du sujet. À Alès, l'association Kokopelli qui mène des recherches sur des variétés anciennes se débat dans le maquis des règles.
