Intervention de Daniel Raoul

Commission des affaires européennes — Réunion du 9 octobre 2014 à 16h15
Constitution du bureau de la commission

Photo de Daniel RaoulDaniel Raoul, président d'âge :

Je suis donc saisi d'une seule candidature. Nous allons pouvoir procéder à présent au vote.

Je rappelle que conformément à l'article 13 du Règlement du Sénat, dont les dispositions sont applicables au bureau de la commission des affaires européennes en vertu de l'article 73 bis, l'élection du président a lieu au scrutin secret sous la présidence du président d'âge qui proclame les résultats du scrutin dont le dépouillement est effectué par les deux plus jeunes commissaires présents.

Seront ainsi appelés à effectuer le dépouillement nos collègues :

- Mme Patricia SCHILLINGER

- M. Jean-Yves LECONTE

Conformément à l'article 3 alinéa 6 du règlement, si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au deuxième tour de scrutin, au troisième tour la majorité relative suffit ; en cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est proclamé.

Je rappelle que chacun de nos collègues disposent d'un bulletin de vote sur lequel il inscrira le nom du candidat de son choix. Ceux qui disposent d'une délégation voteront en outre au nom de leur délégant en utilisant à cet effet un deuxième bulletin de vote. Une urne vous sera présentée pour vous permettre de procéder au vote.

Le scrutin est ouvert.

Les résultats du premier tour sont les suivants :

- Nombre de votants : 34

- Bulletins blancs : 14

- Bulletins nuls : 0

- Nombre de suffrages exprimés : 20

- Majorité absolue : 11

M. Jean Bizet a obtenu 20 voix. Ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, je le proclame président de la commission.

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