Intervention de Simon Sutour

Je vous rappelle tout d'abord que le mardi 8 octobre à 16 h 30 aura lieu à l'Assemblée nationale une audition conjointe de nos deux commissions européennes : nous recevrons Mme Bernadette Ségol présidente de la Confédération européenne des syndicats, afin de préparer la réunion conjointe des deux commissions des affaires européennes avec les députés européens nationaux qui aura lieu le 30 octobre après-midi et qui sera consacrée à l'Europe sociale.

Le lendemain, mercredi 9 octobre en fin d'après-midi, la proposition de résolution visant à créer une station de radio française « Radio France Europe » de M. Pierre Bernard-Reymond sera examinée en séance publique.

Le mercredi 16 octobre après-midi, la séance sera consacrée à une proposition de résolution européenne sur les normes européennes en matière de détachement des travailleurs qui sera présentée par M. Éric Bocquet, puis à un débat préalable à la réunion du Conseil européen des 24 et 25 octobre.

Enfin, le jeudi 17 octobre au matin aura lieu, à la demande de la commission des lois et de notre commission, un débat en séance publique sur la protection des données personnelles.