Intervention de Jean-Paul Emorine

Nous allons entendre maintenant une communication de notre collègue Fabienne Keller sur le suivi de la résolution européenne du Sénat qui concernait les méga-camions.

Je rappelle que notre collègue nous avait présenté, en juin 2013, un rapport d'information ainsi qu'une proposition de résolution européenne sur la proposition de directive de la Commission européenne. Cette résolution est devenue définitive le 9 juillet 2013.

Depuis lors, les négociations se sont poursuivies sur ce texte européen. Il est donc important de savoir quel en est le résultat et ce qu'il est advenu des positions que le Sénat avait souhaité affirmer.

Je donne la parole à notre collègue.